Peut-on faire assurer une moto sans avoir le permis ?

Rédigé par Administrateur Assurance moto, Permis moto

La moto fait partie des moyens de déplacement les plus utilisés dans les villes comme dans les campagnes. Elle peut servir pour une course, un voyage ou au loisir. Cependant, au cours de la conduite, le motocycliste n’est pas à l’abri de tout risque. De plus, son engin, même garé, peut subir des dommages. Afin de se prémunir contre ces différents aléas, les conducteurs de motos ont souvent recours à des compagnies d’assurances.

Pour bénéficier de leurs services, il faut fournir certains documents dont le permis de conduire. Il arrive que certains parmi eux ne disposent pas cette pièce, mais cherchent quand même un moyen de s’assurer. Voici quelques informations essentielles à connaître si vous êtes dans le cas :

Les motos dont l'assurance ne nécessitent d'avoir un permis

L’utilisation d’un deux-roues est soumise à certaines conditions. Parmi celles-ci, figure la possession d'un permis de conduire. La plupart des compagnies s'appuient sur ce critère avant d'accorder un contrat d'assurance. Toutefois, cette contrainte peut-être contournée. En effet, l’usage de certaines catégories de motos ne nécessite pas de permis.

Cas des personnes qui disposent d'un permis de voiture (permis B)

Si vous avez un permis de conduire depuis plus de deux ans, il est possible de rouler certaines motos. Plus précisément, vous êtes éligible à une formation de 7 heures qui permet la conduite en toute légalité des cyclomoteurs. Ceux-ci doivent avoir une capacité de 125 cm³. Vous pouvez aussi vous déplacer sur des tricycles lourds ayant jusqu'à 550 kg et de puissance maximale 15 kW. Les tarifs de ces formations varient selon la moto-école choisie. Par ailleurs, certains constructeurs proposent d'inclure le prix de la formation lors du paiement de l’engin.

Cas des personnes qui n’ont aucun permis

En absence de permis de voiture et de moto, vous ne pouvez pas conduire les engins légers. Néanmoins, il est envisageable de rouler certains véhicules deux-roues. La contrainte est que vous serez limité aux moteurs n'excédant pas les 50 cm³. Il s’agit notamment des scooters ou mobylettes. Leur spécificité est qu'ils ne peuvent pas rouler à une vitesse supérieure de 45 km/h. Les conditions que vous devez remplir sont :

  • être né avant le 31 décembre 1987 : dans ce cas, ni le permis ou le brevet ne sont nécessaires ;
  • être né après le 1er janvier 1988 : vous devez détenir le brevet de sécurité routière ou BSR ;
  • avoir eu 14 ans en 2013 et être titulaire du permis AM.

Une fois ces préalables connus, vous pouvez adopter l’assurance qui convient.

Pour assurer une moto sans avoir passé le permis, il existe des solutions simples

Stratégie à adopter pour l'assurance d'une moto sans permis

Diverses possibilités sont envisageables.

Le permis moto est en voie d’être obtenu

Dans ce cas, vous devez avoir 2 ans de permis B et moins de 20 ans. Sinon, il peut être très compliqué de faire assurer votre engin. En effet, certaines compagnies exigent une copie de votre permis pour la souscription du contrat. Dans cette situation, vous ne devez en principe pas acheter une moto avant l'obtention de son permis.

Néanmoins, quelques assureurs peuvent se montrer conciliants. Cela dépendra de votre dossier. Il faudra aussi que vous expliquiez clairement les raisons qui vous poussent à demander une assurance. Sachez tout de même que l'assurance classique n'est pas envisageable. Vous pourrez souscrire à une assurance "garage" ou assurance moto non-roulante. Un contrat de ce type comprend généralement une responsabilité civile et des garanties vol et incendie.

L’autre option à envisager, c’est de déclarer un tiers comme conducteur principal et exclusif de votre moto. Il faut bien évidemment que cette personne soit détentrice du permis en vigueur. Une fois que vous aurez obtenu votre précieux sésame, il sera possible de modifier le contrat. Ainsi, vous serez désormais reconnu comme seul et unique conducteur de l'engin.

La moto n’aura pas de permis avant un bon moment

L’assurance de ce genre de moto suit la même la procédure que celle d’un véhicule quatre-roues, vous aurez des formules similaires. Même s'il vous est loisible d’opérer vos choix, sachez qu’il est recommandé de souscrire au minimum pour certaines couvertures. Il s’agit de la garantie vol, incendie et tous dommages puisque les deux-roues font souvent l’objet d’acte de vandalisme. Vous pouvez aussi choisir des options telles que la prise en charge des chutes sans responsable et des collisions.

Les documents à fournir pour l’assurance sans permis

Pour votre souscription, il faudra fournir les pièces ci-après :

  • la photocopie de la carte grise ou du certificat d’immatriculation provisoire ;

  • la photocopie du permis B ou d’une attestation justifiant que vous êtes autorisé à conduire la moto ;

  • le relevé d’information du véhicule ou une attestation sur l’honneur qui précise s’il s’agit de votre premier contrat d’assurance ;

  • la preuve que vous êtes le propriétaire de la moto (certificat de cession de moto, facture…) ;

  • votre relevé d’identité bancaire.

Par ailleurs, la compagnie demandera également des informations. Ce sont des renseignements ayant trait à votre identité comme votre nom, vos prénoms et votre adresse. L'objectif poursuivi est de vérifier la véracité des déclarations du souscripteur.

Les formules d’assurance qui sont le plus souvent proposées

Les contrats d'assurance varient selon les compagnies. Cependant, certaines couvertures reviennent le plus souvent.

Assurance au tiers

Elle est encore appelée garantie responsabilité civile. C’est la couverture minimum que vous devez avoir. Cette option prend en charge les dommages matériels et physiques causés à des tierces personnes. Il peut s’agir d’un piéton ou d’un passager.

Assurance tous risques

Pour l’assurance de votre moto, c’est l’option la plus onéreuse. En même temps, c’est la plus complète. En plus de la formule au tiers, elle offre d’autres couvertures. Vous bénéficiez d’une garantie personnelle du conducteur. Ainsi, en cas de dommages physiques, ce dernier sera pris en charge. Elle prévoit également une garantie contre le vol ou la dégradation d’équipement. Cette assurance offre de nombreuses autres possibilités en fonction de la compagnie où vous avez souscrit.

Assurance intermédiaire

Elle est encore connue sous le nom de tiers plus. Si vous n’avez pas un budget pour la formule tous risques, envisagez cette option. Plus complète que la garantie responsabilité civile, elle vous protège contre le vol ou l’incendie. Certains assureurs y intègrent une assistance en cas de panne ou d’accident.

Assurance au kilomètre

Si vous utilisez votre engin de façon occasionnelle, c’est une bonne option. Elle offre les mêmes garanties qu’une assurance classique. La particularité ici est que le montant de la prime est calculé en fonction du nombre de kilomètres réellement parcourus.

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